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*Mode de collecte de la TVA des bons cadeaux en mode BUU ou BUM :

Le BUU : Bon cadeau à Usage Unique : sont ceux pour lesquels le lieu de la livraison des biens ou de la prestation de service à laquelle se rapporte le bon, et la TVA due sur ces biens ou services sont connus dès l'émission du bon. Dès lors, les modalités de taxation à la TVA sont connues : le bon à usage unique doit être facturé avec tva.

Le BUM : Bon à Usage Multiple : sont les bons qui ne sont pas à usage multiple; c’est-à-dire les bons pour lesquels le taux de tva et/ou sa localisation ne sont pas connus au jour où ils sont vendus. La TVA est donc collectée lors de la réalisation de la prestation ou la vente d'un produit.

Attention : Le mode BUU n'accèpte que le taux de TVA à 20% pour les produits revente

Le mode de collecte de la TVA ne peut-être modifié une fois le logiciel initialisé.


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